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Festival Là où va l’indien : stationnement et circulation

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Comme chaque année, la campagne de déclaration de détention et d’emplacement des ruches est ouverte. En effet, tout apiculteur est tenu de déclarer, entre le 1er septembre et le 31 décembre, les colonies d’abeilles dont il est propriétaire ou détenteur. Toute colonie doit être déclarée, quelle que soit sa taille, et dès la première ruche détenue. 

Cette déclaration permet d’avoir une meilleure connaissance du cheptel apicole français, et permet également d’agir sur la santé des colonies d’abeilles en participant à leur gestion sanitaire. 

Le ministère chargé de l’agriculture rappelle que le contenu de la déclaration est inchangé par rapport à la campagne 2023. Cependant, l’adresse d’envoi des déclaration papier a changé. Une nouvelle version du formulaire Cerfa est disponible (télécharger le formulaire de déclaration).

Afin d’apporter toutes les réponses aux questions autour de la déclaration de ruches, une foire aux questions est mise à votre disposition.

Deux procédures :

  • Télé-procédure

Une procédure simplifiée qui permet l’obtention d’un récépissé de façon immédiate. Accédez-y en cliquant ici.

  • Procédure par courrier

Procurez-vous le formulaire Cerfa en vigueur. Il est a compléter, signer et dater. Il doit être retourné par courrier.

Trouvez plus d’informations sur le site du ministère de l’agriculture et de l’alimentation.

 

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